Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations sur l'éditeur du site
Le présent site web est édité par la société Fluffy Feet, spécialisée dans la vente en ligne de chaussons et accessoires de confort.
- Dénomination sociale : Fluffy Feet
- Forme juridique : Micro-entreprise
- Numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 985 196 99
- Contact : contact.fluffyfeet@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
-
Shopify Inc.
151 O'Connor Street,
Ground floor,
Ottawa, Ontario,
K2P 2L8,
Canada
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Fluffy Feet ou sont utilisés avec l'autorisation des titulaires des droits. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation préalable de Fluffy Feet, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
4. Conditions générales de vente (CGV)
Les Conditions Générales de Vente détaillant les modalités de commande, de paiement, de livraison, et de retour des produits sont disponibles dans les autres pages légales.
5. Protection des données personnelles
En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Fluffy Feet s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles de ses utilisateurs.
- Responsable du traitement : Dirigeant de la société
- Les données collectées (nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, etc.) sont destinées exclusivement à Fluffy Feet pour le traitement des commandes et l'amélioration de l'expérience utilisateur.
- Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Il peut exercer ce droit en envoyant un mail à : contact.fluffyfeet@gmail.com
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Fluffy Feet ne saurait être tenue responsable des interruptions, bugs, ou erreurs sur le site et s'efforce de maintenir un service continu. Les liens hypertextes présents sur le site peuvent diriger vers des sites externes pour lesquels Fluffy Feet décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.